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La présente consultation concerne des travaux d'installation d'arrosage sur la commune de Saint-Etienne. Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al2, R. 2162-4 3o et R. 2162-13 ...
La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres)....
La Ville de Saint-Étienne, coordonnateur du groupement avec Saint-Étienne Métropole et le CCAS de Saint-Étienne est chargée de l'organisation de l'ensemble des phases de préparation, passation, attribution, de l'accord-cadre et des marchés subséquents. Ch...
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des ar...
— le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
— les travaux feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de...
Pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes en application de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, regroupant la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. Le périmètre de l'accord-cadre recouvre l'ensemble du...
La présente consultation concerne la fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires. Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al.2, R. 2162-4 3o et R. 21...
La présente consultation concerne des prestations d'éclairage public sur Saint-Étienne et hors du territoire Stéphanois (Saint-Victor sur Loire, Terrenoire, Rochetaillée). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2...
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation consiste à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en app...
Le présent appel d'offres ouvert est passé en application des articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation vise à conclure un accord-cadre sans minimum ni maximum avec plusieurs opérateurs économiques (4 ...
Le marché pour lequel vous avez remis une offre a été déclaré infructueux et est relancé sous la forme d'une procédure avec négociation avec les candidats admis ayant présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles ...
Un groupement de commandes est constitué entre le centre communal d'action sociale, Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne pour le lot 1. Désignée coordonnateur du groupement, la Ville de Saint-Étienne assure l'organisation de l'ensemble de ...
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