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il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire de travaux concernant des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments tels que les écoles, stades , gymnases, ainsi que tout type de bâtiment municipal appartenant à la ville d'arlespour chaque lot il...
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de services comprenant 4 lots concernant des missions de repérage, d'accompagnement et de contrôle dans le cadre de la restauration, de la construction, de la réhabilitation et de la démolition de travaux sous...
il s'agit d'un accord cadre de travaux en vue d'attribuer par allotissement et par marché subséquent les travaux d'entretien, de restauration et d'urgence sur les monuments historiques et exceptionnellement des bâtiments patrimoniaux non protégés, priorit...
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R...
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R...
groupement de commandes Ville d'arles (coordonnateur) / Ville d'avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code.Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attrib...
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires de prestations intellectuelles avec 2 a...
procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Deux lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R...
la présente consultation concerne des prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts, de désherbage des trottoirs et des pieds d'arbres. La consultation est lancée pour chaque lot sous la forme d'un accord cadre mono attributaire de services ...
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de...
nettoyage et entretien à l'intérieur et à l'extérieur de bâtiments administratifs, sportifs et monuments historiques
Lot 1: entretien et nettoyage intérieurs de bâtiments
prestations à exécuter dans 2 cimetières, dans les maisons publiques de quartier, da...
cet accord cadre a pour objet de confier au maître d'oeuvre une mission dont les éléments constitutifs peuvent porter sur tout ou partie des éléments indiqués au Cctp en cohérence avec les éléments contenus dans le code de la commande publique.Accord-cadr...
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