fourniture Et Livraison De Produits D'Epicerie Conventionnels

Description

groupement de commandes Ville d'arles (coordonnateur) / Ville d'avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code.Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché:ville d'arles :Minimum par période : 50 000 euro(s) HtMaximum par période : 200 000 euro(s) HtVille d'avignon :Minimum par période : 30 000 euro(s) HtMaximum par période : 220 000 euro(s) HtConformément aux art.r2162-13 et R2162-14 du Code, le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 9 du Code.Le montant estimé, donné à titre indicatif, est calculé sur le montant maximum du groupement pour la durée maximale Lot 1: groupement de commandes Ville d'arles (coordonnateur) / Ville d'avignon. Appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à 5 du Code.Marché unique en accord-cadre (articles R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, avec un montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période du marché:ville d'arles :Minimum par période : 50 000 euro(s) HtMaximum par période : 200 000 euro(s) HtVille d'avignon :Minimum par période : 30 000 euro(s) HtMaximum par période : 220 000 euro(s) HtConformément aux art.r2162-13 et R2162-14 du Code, le marché sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des art. R2162-7 à 9 du Code.Le montant estimé, donné à titre indicatif, est calculé sur le montant maximum du groupement pour la durée maximale