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La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaire concernant l'acquisition de petites fournitures de bureau et de définir les termes régissant les marchés subséquents à ...
Accord-cadre conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée d'1 an.
L'accord-cadre sera reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an.
Chaque lot est conclu pour une période d'1 an à c...
Le présent marché est passé sous forme de conception-réalisation au regard des caractéristiques intrinsèques au projet de l'espace de sports de glisse urbains appelant une mise en œuvre dépendant des moyens et de la technicité des entreprises.
Le jardin h...
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La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture de:
— fioul domestique (FOD de qualité ordinaire et supérieure pour le chauffage et la product...
Le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera principalement aux moyens de bons de commande et est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.201...
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant le marché à procédure adaptée concernant le lot nº 4 des travaux d'aménagement des espaces publics dans le cadre de l'opération de réaménagement de la place de la république. Ce marché ...
Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fait l'objet ...
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'il s'agit d'une consultation en vue de la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67, 68 et 78 à 80 du...
La consultation concerne la fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la ville de Limoges, le Centre communal d'action sociale et la caisse des écoles.
La procédure fait l'objet d'une convention de groupement de commandes entre la ville de L...
La présente consultation a pour objet de définir les termes régissant la passation et l'attribution de l'accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture de vaccins contre l'hépatite A adulte pour le centre de vaccinations de la ville de Limoges et...
L'attention est attirée sur le fait que chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016 relat...
Les stipulations du présent accord-cadre concerne le renouvellement de la charge de charbon actif en grain des filtres de la station de l'eau de la Ville de Limoges.
Durée de l'accord-cadre:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa...
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