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la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre, avec montant minimum et maximum, sera exécuté par l'émi...
accord-Cadre multi-attributaires, qui s'exécute par la conclusion de marchés subséquents, avec volume (quantité) maximum par lot sur la durée de l'accord cadre, conclu conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande p...
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Lot 1: 10 Scooters électriques équivalent 50 Cm3
10 Scooters électriques équivalent 50 Cm3
Lot 2: 1 Pelle Sur Pneus 10 T Environ Motorisation Thermiq...
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concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +.Pour prendre en compte une augmentation des effectifs scolaires accueillis sur le site de l'école Albert de Mun en septembre 2027 (2 classes élémentaires et 4 classes maternelles supplémentaires), la Ville de R...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...
Lot 1:
concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +.Pour prendre en compte une augmentation des effectifs scolaires accueillis sur le site de l'école Albert de Mun en septembre 2027 (2 classes élémentaires et 4 classes maternelles supplémentaires), la Vi...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lot 01: ...
acquisition de matériels techniques et de transport neufs - programmation 2023.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la ...
fourniture et livraison de balais mécaniques pour balayeuses et désherbeuses - programme 2023-2027sont aussi demandées, en sus de la fourniture et de la livraison de balais mécaniques, un certain nombre de prestations et exigences (détaillées au sein du C...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation a pour objet de confier à un ...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lot 01: entretien des terrains en gazon synthétique
tennis et grand jeux en remplissage sa...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par...
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