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l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet de con...
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après :- lot no 1 - dommages Aux Biens- lot no 2 - responsabilite Civile- lot no 3 - parc Automobile- lot no 4 - cyber Risques
Lot 1: dommages Aux ...
concession de service public pour l'aménagement et l'exploitation d'un multi-accueil de 40 places, locaux d'une surface de 573,31m² (acquisition par la commune par voie de Vefa en vue de sa construction, livraison prévue en milieu d'année 2023), situés à ...
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la consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et loisirs éducatifs à destination des écoles, accueils de loisirs et des structures petite enfance. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations s...
les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement.Reprise d'une presse offset de marque Heidelberg type Movph de 1990
Lot 1:
les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les sti...
le présent avis concerne l'attribution d'une concession de service public passéeen application du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Le contrat a pour objet de confier l'explo...
missions principales confiées au concessionnaire : gestion administrative et financière du service, exploitation des marchés forains (en ce inclus notamment l'animation, la promotion, le nettoyage, l'entretien, la collecte et le tri des déchets), maintien...
la présente consultation concerne la maintenance et l'exploitation des installations techniques.L'accord-cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".La partie " marché ordinaire " concer...
les prestations sont réparties en 3 lots :lot 1 :Vrd - traitement Des Eaux PluvialesLot 2 : Travaux De Charpente Et De CouvertureLot 3 : Travaux D'Electricite
Lot 1: vrd - traitement Des Eaux Pluviales
vrd - traitement Des Eaux Pluviales
Lot 2: travaux D...
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre comporte deux lots :lot 1 : pr...
bisannuelles, annuelles, vivaces, bulbes et chrysanthèmes.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons d...
Le marché est conclu pour une période initiale de un an. Chaque marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contra...
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