prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Essouchement Des Arbres De La Ville

Description

l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre comporte deux lots :lot 1 : prestations de taille, d'élagage d'arbreslot 2 : prestations d'abattage et d'essouchement d'arbreschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Lot 1: prestations De Taille Et D'Elagage D'Arbres prestations De Taille Et D'Elagage D'Arbres les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 1.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 50 000,00 euro(s) Ht et sera identique pour chaque période de reconduction (2) Lot 2: prestations D'Abattage Et D'Essouchement D'Arbres prestations D'Abattage Et D'Essouchement D'Arbres les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix du lot 2.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 50 000,00 euro(s) Ht et sera identique pour chaque période de reconduction (2)