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Description

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles R. 2123-1 à R. 2123-6, R. 2162-2 R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix unitaires (BPU). Le montant maximal du marché pour toute sa durée est de 120 000,00 EUR HT. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles R. 2123-1 à R. 2123-6, R. 2162-2 R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix unitaires (BPU). Le montant maximal du marché pour toute sa durée est de 120 000,00 EUR HT.

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