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Accords-cadres sans minimum et sans maximum exécutés par l'attribution de marchés subséquents pour les lots 1 et 2 et l'émission de bons de commande pour le lot 3, conclus pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.8.2019. Ils...
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Accord-cadre qui s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande,
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, pour des prestations d'assistance et de déploiement de to...
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2019. Toutefois, certains SDIS actuellement en marchés en débuter...
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Marché sans minimum avec un maximum pour la durée du marché de 860 000 EUR HT. Accord-cadre conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
Évolution et sécurisation de l'infrastructure LAN e...
Accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans minimum et sans maximum. Accord-cadre conclu pour une année à compter de sa notification. Reconductible de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3...
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives pour la durée totale du marché, reconductions comprises, sont de l'ordre de 40 appareils. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à c...
Accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Reconduction de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Maintenance préventive...
Il s'agit d'un marché sans minimum ni maximum pour la durée du marché passé avec un seul opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Pour chaque bon de commande relatif à une prestation d'installation...
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu avec 3 titulaires. Accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum par lot sur la durée totale du marché. Accord-cadre conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans.
PC burea...
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Toutefois, certains SDIS actuellement en marchés débuteront à une date ultérieure. Chaque accord-c...
Marchés ordinaires. Chacun des marchés et contrats consécutifs a une durée ferme de 60 mois. Les contrats prennent effet au 1.1.2018 à 0 h. Ils pourront être résiliés de façon anticipée chaque année à la date d'échéance du contrat dans les conditions fixé...
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