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ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter d...
ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-4 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le
Marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de ...
le marché est passé par voie d'appel d'offres restreint en application des articles L2124-1, L2124-2, R2124-2.2°, L2411-1.2°, L2412-1, R 2431-3.2° R2431-5 et R2172-2 1° du Code de la Commande Publique. Cette consultation est restreinte. Elle concerne la r...
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la présente consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire (Ecs), de ventilation et de climatisation sur le parc des installations de la Commune de Beaune dans le cadre d'un ...
le présent marché a pour objet des prestations d'entretien d'espaces extérieurs sur certains sites de la commune de Beaune.
Il est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure forma...
le présent marché a pour objet des prestations d'entretien d'espaces extérieurs sur certains sites de la commune de Beaune et des prestations de tri sélectif au cimetière
Lot 1: opération de tri sélectif et d'entretien des espaces verts du Cimetière
opéra...
ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du ...
le projet comprend l'aménagement du parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la Commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'oeuvre de la présente opération. Le présent marché est un ma...
Appel d'offres ouvert — articles L. 2124-1 et suivants, R. 2124-1, R. 2161-1 et suivants du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet le choix:du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) ch...
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 2125-1 1 et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162...
Les prestations s'exécuteront pièces des Mues et de l'oratoire à Beaune.
Le marché est passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation, en application des articles L. 2124-3.3, R. 2161-12 à R. 2161-20, L. 2411-1, L. 2412-1 et suivants et ...
Système d'impression de production couleur pour le service reprographie de la Ville de Beaune pour un volume moyen de 60 000 copies par mois.
Location, entretien et maintenance du système d'impression de production couleur pour le service reprographie de ...
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