fourniture de matériels pour le service espaces verts de la Ville de Beaune

Description

ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Lot 1: tondeuses autoportées ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 2: petits matériels espaces verts ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 3: nettoyeur haute pression ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 4: roto broyeuse latérale ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 5: décompacteur à terreaux ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 6: tonne à eaux ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique Lot 7: bras d'arrosage ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique