ACM OPH de la CA de Montpellier tenders and contracts

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ACM OPH de la CA de Montpellier tenders & contracts

  • Awarded

    Published 4 years ago

    regime De Prevoyance Incapacite/Invalidite/Deces A Adhesion Obligatoire Pour Les Salaries D'Acm Habitat

    price-tag-icon2,100,000 EUR

    la consultation est passée en vertu de la procédure d'appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5- code de la commande publique).Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique, à prix unitaire, avec un minimum de 350 000,...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Advisory architectural services

    — concours restreint de maîtrise d'œuvre sur étude en application des articles R. 2162-15 et R. 2162-16 à R. 2162-23 du code de la commande publique; — la mission confiée au lauréat du concours sera une mission de Base + Exe + Opc; — le bâtiment totaliser...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Advisory architectural services

    Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur étude en application des articles R. 2162-15 et R. 2162-16 à R. 2162-23 du code de la commande publique. La mission confiée au lauréat du concours sera une mission de base + EXE + OPC. Le bâtiment totalisera une ...

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  • Awarded

    Published 6 years ago

    Architectural and related services

    — concours restreint de maîtrise d'œuvre sur étude en application des articles R. 2162-15 et R. 2162-16 à R. 2162-23 du code de la commande publique; — la mission confiée au lauréat du concours sera une mission de base + EXE + OPC. SDP; — logements loca...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Rat-disinfestation services

    price-tag-icon118,152 EURtime-iconExpiry date: 30/03/2021

    La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commande en application de l'ar...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Insurance services

    La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et maximum, en application ...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Miscellaneous services

    price-tag-icon540,000 EURtime-iconExpiry date: 04/12/2020

    La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 1o, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande à attributaire unique sans minimum et a...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Printing and related services

    price-tag-icon756,556 EURtime-iconExpiry date: 19/02/2021

    La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 ...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Advisory architectural services

    Concours restreint de maîtrise d'œuvre sur étude en application de l'article 8 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 88 et 89 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La mission confiée au lauréat du concours sera...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Multi-dwelling buildings construction work

    price-tag-icon598,186 EURtime-iconExpiry date: 01/01/2020

    La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à des marchés ordinaires pour les lots 2, 4 et 5. Pour les lots 1 et 3, il s'agit d'accords-cad...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Miscellaneous repair and maintenance services

    price-tag-icon750,056 EURtime-iconExpiry date: 28/05/2021

    La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 ...

  • Awarded

    Published 6 years ago

    Electricity

    price-tag-icon4,648,200 EUR

    La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commande avec minimum et maximum, en application d...

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