accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à des opérations d'aménagement de l'espace public

Description

accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à des opérations d'aménagement de l'espace public. Il concerne les opérations de réhabilitation ou de construction neuve d'infrastructure suivantes : - descente de la Forêt ; - ferme urbaine ; - parc Léon Bernard ; - stade des Tulipiers ; - parc de la Mairie. Un descriptif de ces opérations est annexé au CCTP (annexe no 1). Ce descriptif pourra évoluer lors de l'établissement du programme communiqué au maître d'oeuvre Lot 1: le marché a pour objet l'exécution de missions de maîtrise d'oeuvre relatives à l'amélioration du cadre de vie sur te territoire de la commune de Limeil-Brévannes. Il concerne les opérations de réhabilitation ou de construction neuve d'infrastructure suivantes : - descente de la Forêt ; - ferme urbaine ; - parc Léon Bernard ; - stade des Tulipiers ; - parc de la Mairie le marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes. Il est mono-attributaire et encadré par les montants annuels suivants : sans minimum annuel / maximum annuel : 250 000 euros (H.T.).