accord-Cadre à bons de commandes " études, fabrication et installation d'équipements pour le matériel roulant urbain "

Description

les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-Pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.-il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s).-sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre Lot 1: les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont détaillées dans le Rc Candidature.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:-avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.-Pour une période initiale de 4 ans à compter de sa notification.-il pourra être reconduit tacitement 2 fois 1 année(s).-sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre