cm-Sm-22mc0468aoo-Fourniture de gaz butane ou propane citernes ou en bouteilles

Description

la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteilles.les fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-la location des citernes.la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Lot 1: la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteilles.les fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-la location des citernes.la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande