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maintenance des escaliers mecaniques du metro pour la rtm
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Description
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la maintenance des escaliers mécaniques du métro pour la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code) Lot 1: em de marque CNIM type européen maintenance des escaliers mécaniques de marque CNIM type européen en cours d'exploitation jusqu'à leur remplacement par des Escaliers Mécaniques neufs Lot 2: em de marque CNIM de type 4pi et E premium maintenance des escaliers mécaniques de marque CNIM de type 4pi et E premium en cours d'exploitation jusqu'à leur remplacement par des Escaliers Mécaniques neufs Lot 3: em de marque FUJITEK maintenance des escaliers mécaniques de marque FUJITEK en cours d'exploitation jusqu'à leur remplacement par des Escaliers Mécaniques neufs Lot 4: em de marque OTIS maintenance des escaliers mécaniques de marque OTIS en cours d'exploitation jusqu'à leur remplacement par des Escaliers Mécaniques neufs
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