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Base de défense de Toulon - Inventaire des produits dangereux sur équipements portuaires

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Description

Le présent avis de marché est un accord-cadre mono attributaire, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2120-1, L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'exécute par bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché concerne la réalisation de prestations d'expertises à réaliser sur des équipements et matériels portuaires au sein de la base navale de Toulon. La finalité de chaque expertise sera d'établir un inventaire des produits dangereux, sous la forme d'un rapport s'apparentant à un 'passeport vert' relatif à une expertise navale.

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