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Description

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: accompagner le porteur de projet dans la mise en œuvre opérationnelle du projet de renouvellement urbain du quartier de l'Ariane à Nice. Cette mission relève de trois volets qui constituent une ensemble indissociable et lié: — réalisation plan d'aménagement d'ensemble et de secteurs, fiches d'îlots; — études complémentaires (circulation, architecture); — missions d'accompagnement. Le présent contrat présente la structure suivante: — tranche ferme: A1) Réalisation du plan d'ensemble et de secteurs, fiches d'îlots et d'espaces publics; B) Missions d'accompagnement; — tranche mixte: —— pour la partie globale et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à six mois; —— début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum d'un mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande: — minimal: 25 000,00 EUR; — maximal: sans maximal en valeur en EUR HT. Durée de la tranche: douze mois. Démarrage de la tranche: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum d'un mois à compter de la notification du marché. Début du contrat: ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum d'un mois à compter de la notification du marché; — tranche optionnelle 1: A2) Études complémentaires tranche à prix global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: six mois. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle: six mois. Le point de départ du délai d'affermissement de la tranche optionnelle est le suivant: ordre de service de démarrage du marché.