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fourniture et installation D'Une machine a laver les rames de metro de la regie des transports metropolitains et la maintenance associee
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Description
l'Acquisition d'une nouvelle machine est induite par l'obsolescence de l'équipement actuel et par la volonté de disposer d'un nouveau matériel performant pour assurer le lavage des rames de métro qui vont être renouvelées dans le cadre du projet " Nouveau Métro de Marseille (neomma) ". La maintenance associée à cette machine est constituée comme tel : 1/ D'Une maintenance préventive, qui comprend toutes les opérations d'entretien courant, le maintien en parfait état et le bon fonctionnement régulier, conformément aux prescriptions de maintenance et de sécurité de l'équipement. 2/ D'Une maintenance curative, qui a pour objet la remise en état des équipements à la suite d'une défaillance ou d'une dégradation Lot 1: il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code.L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur la durée initiale de l'accord-cadre (3 ans) et de 100 000 euro(s) HT pour chaque période de reconduction d'un an du contrat.le présent accord-cadre est un marché public industriel. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (Ccag/Mi), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.les prestations à réaliser sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) projet et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) projet, figurant en annexes du présent Avis d'appel public à la concurrence.le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) contenant l'ensemble des documents de la consultation, sera remis en phase ultérieure aux candidats admis à déposer une offre
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