accord-Cadre de location d'autocars avec chauffeurs, location d'autocars sans chauffeur et location de véhicules sans chauffeur pour la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine

Description

le présent marché a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, la location d'autocars sans chauffeur et la location de véhicules sans chauffeur pour la Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant maximum de : Lot 1 : 1 800 000 euros (H.T.) sur la durée totale du marché ; Lot 2 : 600 000euros (H.T.) sur la durée totale du marché ; Lot 3 : 400 000euros (H.T.) sur la durée totale du marché. Aucune valeur minimale de commande ne pourra être exigée Lot 1: location d'autocars avec chauffeurs le lot 1 a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Le lot 1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 450 000euros (H.T.) annuel soit 1 800 000euros (H.T.) sur la durée globale du marché le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La décision de l'acheteur public de ne pas reconduire l'accord-cadre intervient au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du contrat. Lot 2: location d'autocars sans chauffeur le lot 2 a pour objet la location d'autocars sans chauffeur. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Le lot 2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000euros (H.T.) annuel soit 600 000euros (H.T.) sur la durée globale du marché Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La décision de l'acheteur public de ne pas reconduire l'accord-cadre intervient au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du contrat. Lot 3: location de véhicules sans chauffeur le lot 3 a pour objet la location de véhicules sans chauffeurs. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Le lot 3 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000euros (H.T.) annuel soit 400 000euros (H.T.) sur la durée globale du marché Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an, sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La décision de l'acheteur public de ne pas reconduire l'accord-cadre intervient au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du contrat.