ACCORD-CADRE POUR LE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DU QUAI PONDEREUX OUEST (QPO)

Description

Accord-cadre pour le suivi environnemental du Quai Pondéreux Ouest (QPO) Lot 1: Le suivi environnemental du site conformément à l'arrêté préfectoral du 12 juin 2020 autorisant l'exploitation du QPO, qui prévoit notamment : - La mesure en continu et l'enregistrement des dépôts de poussières sédimentables- La mesure en continu et l'enregistrement des poussières fines en suspension- Les mesures, suivi, prélèvements et analyses annuels sur les eaux souterraines- Les mesures, suivi, prélèvements et analyses annuels sur les eaux de rejet- L'élaboration des rapports périodiques en fonctionnement normal et en cas de dépassement observé Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans un montant minimum etavec un montant maximum de 220 000 euros HT pour toute la durée de validité maximale, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique pour une durée de 2 ans. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.