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prestations de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PESTIRIV
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Description
réalisation de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PESTIRIV. Le marché comprend 6 lots.le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique Lot 1: réalisation d'interventions en région Nouvelle Aquitaine -Département Gironde (33) réalisation d'interventions en région Nouvelle Aquitaine -Département Gironde (33).la description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats Lot 2: réalisation d'interventions en région Occitanie-Départements Aude (11), Gard (30), Pyrénées-Orientales (66), Hérault (34) réalisation d'interventions en région Occitanie-Départements Aude (11), Gard (30), Pyrénées-Orientales (66), Hérault (34). La description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats Lot 3: réalisation d'interventions en région Grand Est - champagne- départements Ardennes (08), Marne (51) réalisation d'interventions en région Grand Est - champagne- départements Ardennes (08), Marne (51).la description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats Lot 4: réalisation d'interventions en région Grand Est - alsace - départements Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68) réalisation d'interventions en région Grand Est - alsace - départements Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68). La description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats Lot 5: réalisation d'interventions en région Auvergne Rhône Alpes et région Bourgogne Franche Comté -Départements Côte-D'Or (21), Doubs (25), Rhône (69), Saône et Loire (71) réalisation d'interventions en région Auvergne Rhône Alpes et région Bourgogne Franche Comté -Départements Côte-D'Or (21), Doubs (25), Rhône (69), Saône et Loire (71). La description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats Lot 6: réalisation d'interventions en région Provence-Alpes-Côte d'azur - départements Bouches-Du-Rhône (13), Var (83), Vaucluse (84) réalisation d'interventions en région Provence-Alpes-Côte d'azur - départements Bouches-Du-Rhône (13), Var (83), Vaucluse (84). La description des prestations et le nombre de logements estimé sont détaillés dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique.Il n'est pas fixé de montant minimum ni maximum en valeur ou en quantité ; toutefois, à titre indicatif, le CCTP précise des volumes d'intervention estimés. Cette information ne saurait engager l'anses ni lui être opposable si les volumes ne sont pas atteints ou sont dépassés dans le cadre de l'exécution du marché. Les prix du marché sont unitaires et fermes. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à 6 mois après la date de remise de l'ensemble des Résultats
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