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Description

La présente consultation avait pour objet les opérations de rénovation des supports de médiation dans les salles permanentes du musée de l'armée. Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du lot 1 et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du lot 2, ainsi que le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots, précisaient la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. L'accord-cadre relatif au lot 1: conceptions graphiques de panneaux, cartes, de cartels et de fiches dans les salles permanentes du musée de l'armée prenait la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions décrites dans le cahier de clauses administratives particulières relatif au lot 1. Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre relatif au lot 2: mise en page, fabrication et pose de panneaux, de cartes et de cartels et de fiches dans les salles du musée de l'armée prenait la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de marchés subséquents dans les conditions décrites dans le cahier des clauses administratives particulières relatif au lot 2. Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.