Dispositifs médicaux stériles radiovasculaires avec mise à disposition d'équipement au profit du groupement régional de commandes

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M Le Directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 50, 52, 86, 87, 160 et 227 qui comprennent un minimum et un maximum en quantité.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation