Dms Hémodynamique Pédiatrique pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement régional de commandes

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M Le Directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 25 qui comprend un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation