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La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par période d'un an, à compter du 13.5.2020, pour les lots 1 et 2, et du 9.5.2020, pour le lot 3, ou de la da...
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes. Il sera conclu à compter de sa notification et pour une durée de cinq ans fermes à compter de la mise en place du matériel. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum et ...
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Il sera conclu à compter du 16.6.2020 pour une durée d'un an renouvelable trois fois pour un an soit 4 ans maximum. Sans allotissement. Avec un minimum...
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La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. Il sera reconductible trois fois, par période d'un an; soit une durée glob...
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes. Il sera conclu à compter du 26.12.2019 ou de la notification si postérieure pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois par pério...
— il s'agit d'un accord-cadre à prix mixtes relatif à des prestations de nettoyage et de petits travaux réservés aux Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) comprenant à la fois une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires...
— la consultation donne lieu à la conclusion d'un marché à prix forfaitaire. Il est conclu à compter du 6.5.2020, jusquà la clôture des comptes et le remboursement des chèques non utilisés.
— la prestation fait l'objet d'un lot unique....
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à prix mixtes, une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande. Il sera conclu à compter à compter du 1.4.2020 ou de la notification si postérieure. Il est renouvelable trois fo...
— la consultation donne lieu à la conclusion d'un marché à prix forfaitaire. Il est conclu à compter du 17.4.2020 pour une durée de trois mois.
— acquisition de masques en tissus à usage non sanitaire dont l'utilisation est prévue dans le cadre de l'épidé...
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par période de 1 an, soit 4 ans au maximum. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attribu...
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 40 000 HT par période et sans maximum. Il sera conclu à compter de sa notification pour une durée d'un an. L'accord-cadre sera ensuite renouvelable trois ...
La consultation pour «la capture et le ramassage d'animaux errants, dangereux, blessés et/ou morts capture d'oiseaux et mise en fourrière» donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre alloti en 2 lots:
— le lot 1: interventions de capture et ramassage d...
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