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les prestations à réaliser sont les suivantes :- gestion des ouvrages hydrauliques sur les cours d'eau et milieux aquatiques,- maintenance des automatismes et systèmes de mesure associés aux ouvrages hydrauliques, à la gestion hydraulique des cours d'eau ...
le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution de réalisation de levés topographiques pour l'ensemble du patrimoine non bâti et bâti du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce). Il comprend également les mis...
pour le lot no 1 : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'acc...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (M.S.). La remise en concurrence pour l'attribution des M.S. Se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des M.S. Figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'obje...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations comprennent ainsi des missions types de l'ingénierie géotechnique, telles que définies dans cette norme, à savoir :Etude G0 exécution de sondages, essais et mesures géotechniq...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents ...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent accord-cadre porte sur la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleu...
le futur contrat de délégation de service public aura pour objet de confier au délégataire l'exploitation du réseau de collecte / transport d'assainissement collectif du Siarce (eaux usées et eaux pluviales) et - pour une année - de la station d'épuration...
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services afin d'assurer l'entretien, le suivi et l'exploitation des installations de production et de distribution d'eau potable du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cyc...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le prestataire de l'accord-cadre devra assurer :- l'Entretien et le maintien en bon état de fonctionnement de l'ensemble des canalisations, branchements et ouvrages annexes des réseaux sépara...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les typologies des prestations à réaliser sont les suivants :- entretien au droit des sites hydrauliques- entretien des berges, du lit mineur et de la ripisylve
Lot 1:
l'Accord-Cadre sera exé...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la maintenance des équipements électriques et électromécaniques des stations de pompage sur le territoire du Siarce hors des prestations prévues dans le cadre...
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