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Description
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique) accord-cadre sans minimum ni maximum (articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique), conclu pour un an et reconductible trois fois. La consultation porte sur cinq lots détaillés ci-dessous. Les lots 2 et 3 sont des marchés réservés (article L. 2113-12 du code de la commande publique). À titre indicatif la date prévisionnelle de notification est prévue fin janvier 2021. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il est attribué à trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il est attribué à trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de marchés subséquents. Il est attribué à trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
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