fourniture D'Uniformes, vetements, chaussures et equipements divers a destination des agents de la police municipale, des services asvp, ssiap et police des marches

Description

le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police Municipale, des services asvp, ssiap et Police des Marchés. Il ne porte pas sur les vêtements de travail, EPI, vêtements de sport à destination des autres services de la ville, couverts par d'autres marchés Lot 1: uniformes, vetements et accessoires divers pour la police municipale uniformes, vetements et accessoires divers pour la police municipale l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 50 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle Lot 2: equipements motards pour la police municipale equipements motards pour la police municipale l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 15 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle Lot 3: chaussures pour la police municipale chaussures pour la police municipale l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 15 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle Lot 4: uniformes, vetements et accessoires divers pour les asvp uniformes, vêtements et accessoires divers pour les asvp l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle Lot 5: uniformes, vetements et accessoires divers pour la police des marches et ssiap uniformes, vetements et accessoires divers pour la police des marches et ssiap l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 10 000 euro(s) (H.T.).Le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle