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etude du patrimoine bâti sur le territoire de Grand Besançon métropole (Gbm) dans le cadre de l'élaboration de son Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui)

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Value

77,625 EUR

Current supplier

groupement Grahal Conseil Sas / Citadia

Description

les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par application :- d'un prix global et forfaitaire pour la partie " marché ordinaire " ;- de prix unitaires pour la partie " accord-cadre à bons de commande "Cet accord-cadre " composite " correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 15 000 euro(s) (H.T.). Lot 1: les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par application :- d'un prix global et forfaitaire pour la partie " marché ordinaire " ;- de prix unitaires pour la partie " accord-cadre à bons de commande "Cet accord-cadre " composite " correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 15 000 euro(s) (H.T.).

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