School books

Description

La consultation a pour objet: achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la commune de Saint-Joseph — année 2020. Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat: — de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs; — de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère; — de matériel pédagogique; — jeux et jouets d'éveil; — petits matériels de sports; — matériels audiovisuels et de musique; — peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs; — fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs; — etc. — de fournitures de bureau. — la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : —— minimum 35000 EUR HT; —— et maximum 88000 EUR HT. La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : Minimum 3 000,00 euro ht / Maximum 22 000,00 euro (H.T.). — la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : —— minimum 3 000 EUR HT; —— et maximum 22 000 EUR HT. — la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : —— minimum 40 000 EUR HT; —— et maximum 140 000 EUR HT. — la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : —— minimum 9 000 EUR HT; —— et maximum 30 000 EUR HT.