22mc0485aoo - ac-Hz - prestations De Prises De Vues Photographiques Avec Remise Immédiate De La Photo Lors D'Événements Institutionnels

Description

consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or Lot 1: consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or