Miscellaneous medical devices and products

Description

Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive). Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un équipement de RTMS couplé avec une navigation (stimulation magnétique transcranienne répétitive). Le marché est décomposé en 3 postes à savoir: — poste 1: acquisition d'un équipement puis d'éventuels accessoires et options complémentaires en cours d'exécution du marché, — poste 2: maintenance de l'équipement après garantie de 2 ans, objet du poste 1 incluant la fourniture des pièces d'usure nécessaire à son bon fonctionnement en cours d'exécution du marché, — poste 3: acquisition des consommables nécessaire à l'utilisation de l'équipement au vu de l'activité constatée pendant l'exécution du marché. À titre indicatif, le nombre d'examens estimé par an est de 1 000 sans engagement contractuel. Conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire dans tous les éléments au sens de la directrice 2014/24/UE (accord-cadre à bons de commande) sans montant minimal ni montant maximal par période.