prestations d'assurance pour les établissements membres du Ght 83 et établissements associés

Description

le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon La Seyne sur Mer est coordonnateur du groupement de commandes du Groupement Hospitalier de Territoire du Var (Ght83), dont les établissements membres ainsi que le Groupement Coopération Sanitaire de Santalys sont listés en annexe au présent Rc Lot 1: responsabilité Civile et Risques annexes pour les Etablissements Publics de Santé Mco (Médecine, Chirurgie et Obstétrique) responsabilité Civile et Risques annexes pour les Etablissements Publics de Santé Mco (Médecine, Chirurgie et Obstétrique) Lot 2: responsabilité Civile Psy Epsm (Etablissement Public de Santé Mentale) responsabilité Civile Psy Epsm (Etablissement Public de Santé Mentale) Lot 3: responsabilité Civile Professionnelle Gcs Santalys responsabilité Civile Professionnelle Gcs Santalys Lot 4: protection Juridique pour l'ensemble des établissements du Ght 83 protection Juridique pour l'ensemble des établissements du Ght 83 Lot 5: dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des Etablissements du Ght 83 dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des Etablissements du Ght 83 Lot 6: dommages aux biens pour le Gcs Santalys dommages aux biens pour le Gcs Santalys Lot 7: prestations Statutaires pour l'ensemble des Etablissements du Ght 83 prestations Statutaires pour l'ensemble des Etablissements du Ght 83