schemas Directeurs D'Assainissement

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande :Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Au regard du classement des candidats, les titulaires de l'accord cadre seront ceux classés en 1ère et 2nde position.Le titulaire classé en première position sera attributaire du bon de commande concernant le schéma directeur de la commune de Cerizay.Le titulaire classé en deuxième position sera attributaire des bons de commandes concernant les schémas directeurs des communes de Saint-Amand-Sur-Sèvre et de Voulmentin.Les bons de commandes suivants seront attribués selon la règle à tour de rôle, en commençant par le titulaire classé en première position Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande :Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Au regard du classement des candidats, les titulaires de l'accord cadre seront ceux classés en 1ère et 2nde position.Le titulaire classé en première position sera attributaire du bon de commande concernant le schéma directeur de la commune de Cerizay.Le titulaire classé en deuxième position sera attributaire des bons de commandes concernant les schémas directeurs des communes de Saint-Amand-Sur-Sèvre et de Voulmentin.Les bons de commandes suivants seront attribués selon la règle à tour de rôle, en commençant par le titulaire classé en première position