fabrication de balais pour les moteurs de traction de la RTM

Description

fabrication de balais pour les moteurs de traction de la RTM. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (Ccag/Mi) approuvé par l'arrêté du 16 septembre 2009 Lot 1: fabrication de pièces de balais pour les moteurs de traction de la Régie des Transports Métropolitains