accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement d'eaux Usées et d'eaux Pluviales

Description

maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)territoire du Syage (91 et 94)accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments confiés au maître d'oeuvre.- une partie à bons de commande, pour des missions complémentaires et une mission annexe Opc prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Le montant maximum de l'accord-cadre sur 4 ans est de 5 000 000 euro(s) (H.T.). Lot 1: maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)territoire du Syage (91 et 94)accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments confiés au maître d'oeuvre.- une partie à bons de commande, pour des missions complémentaires et une mission annexe Opc prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Le montant maximum de l'accord-cadre sur 4 ans est de 5 000 000 euro(s) (H.T.).