Exécution de services de transports réguliers à l'usage prioritaire des élèves

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum (articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016) portant à titre principal sur les transports scolaires d'environ 2 800 élèves du territoire d'Annonay Rhône Agglo à destination de leurs établissements scolaires. Lot 1: Zone sud d'Annonay Il s'agit à titre principal de transports scolaires sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo, soit environ 2 800 élèves à destination de leurs établissements scolaires. Lot 2: Zone nord d'Annonay Il s'agit à titre principal de transports scolaires sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo, soit environ 2 800 élèves à destination de leurs établissements scolaires.