accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap) Lot 01: accompagnement de la procédure d'évolution du Plui procédure évolution Plui Lot 02: evaluation environnementale et étude d'incidence Natura 2000 evaluation environnementale