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Description
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du code de la commande publique. Accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 33 lots. En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte un lot réservé (lot 33) aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés. Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — maximum: 24 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 15 000 EUR HT minimum et maximum 60 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 50 000 EUR HT minimum — 200 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 48 000 EUR HT minimum — 192 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 8 000 EUR HT minimum — 32 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 10 000 EUR HT minimum — 40 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum et 24 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: minimum 24 000 EUR HT et 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 2 500 EUR HT minimum — 10 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 4 000 EUR HT minimum — 16 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 10 000 EUR HT minimum — 40 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 18 750 EUR HT minimum, 75 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum — 24 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 12 000 minimum — 48 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 14 000 EUR HT minimum — 56 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 8 000 EUR HT minimum — 32 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 2 500 EUR HT minimum — 10 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 50 000 EUR HT minimum — 200 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 50 000 EUR HT minimum — 200 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 40 000 EUR HT minimum — 160 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 40 000 EUR HT minimum — 160 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: minimum 24 000 EUR HT — maximum 96 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 10 000 EUR HT minimum — 40 000 EUR HT maximum. Accord-cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum — 24 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 10 000 EUR HT minimum — 40 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 24 000 EUR HT minimum — 96 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 6 000 EUR HT minimum — 24 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Montant annuel: 80 000 EUR HT minimum — 320 000 EUR HT maximum. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Le lot 33 pain frais cuit biologique est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.
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