diagnostics Amiante / Contrôle Visuel Après Désamiantage Mesure D'Empoussièrement Avec Analyse / Analyse Des Prélèvements De Matériaux

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.Code de la Commande Publique-Article R2124-3: "Pouvoir adjudicateur : Conditions de recours à la procédure avec négociation : Le pouvoir adjudicateur peut passer ses marchés selon la procédure avec négociation dans les cas suivants :...4° Lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent ;..." Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique.Code de la Commande Publique-Article R2124-3: "Pouvoir adjudicateur : Conditions de recours à la procédure avec négociation : Le pouvoir adjudicateur peut passer ses marchés selon la procédure avec négociation dans les cas suivants :...4° Lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent ;..."