nettoiement des voies et des espaces publics

Description

nettoiement des voies et des espaces publics Lot 1: quartiers Rive Gauche / Moulin / Cavées / Prestations diverses le marché sera traité à prix et forme mixtes.- Il sera traité à prix global et forfaitaire pour les prestations mentionnées dans la D.P.G.F et détaillées au CCTP.- par ailleurs, les prestations diverses hors secteur donneront lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R2162-4 à 6 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique.Les montants des commandes seront compris dans les limites financières annuelles suivantes :- minimum : sans- maximum : 100 000 euro(s) (H.T.)Les bons de commande seront notifiés au fur à mesure de l'apparition des besoins Lot 2: quartier Rouher / Places des Marchés le marché sera traité sera traité à prix global et forfaitaire pour les prestations mentionnées dans la D.P.G.F et détaillées au CCTP