Urban railway track construction works

Description

La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accord-cadre de fourniture et mise en œuvre de Complexe de remplissage de chambre d'éclissage. Ces travaux pourront concerner des opérations de rénovation ou de chantiers neufs, tel que le projet de modernisation commerce-médiathèque sur la ligne 1. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un accord-cadre de fourniture et mise en œuvre de Complexe de remplissage de chambre d'éclissage. Ces travaux pourront concerner des opérations de rénovation ou de chantiers neufs, tel que le projet de modernisation commerce-médiathèque sur la ligne 1. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.