FOURNITURE D'UNIFORMES, VETEMENTS, CHAUSSURES ET EQUIPEMENTS DIVERS A DESTINATION DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE, DES SERVICES ASVP, SSIAP ET POLICE DES MARCHES

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture d'uniformes, vêtements, chaussures et équipements divers à destination des agents des services de la Police Municipale, des services ASVP, SSIAP et Police des Marchés. Il ne porte pas sur les vêtements de travail, EPI, vêtements de sport à destination des autres services de la ville, couverts par d'autres marchés. Lot 1: UNIFORMES, VETEMENTS ET ACCESSOIRES DIVERS POUR LA POLICE MUNICIPALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 50 000 euro(s) HT.Le montant mentionné au point II.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle. Lot 2: EQUIPEMENTS MOTARDS POUR LA POLICE MUNICIPALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 15 000 euro(s) HT.Le montant mentionné au point II.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle. Lot 3: CHAUSSURES POUR LA POLICE MUNICIPALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 15 000 euro(s) HT.Le montant mentionné au point II.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle. Lot 4: UNIFORMES, VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DIVERS POUR LES ASVP L'accord-cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 10 000 euro(s) HT.Le montant mentionné au point II.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle. Lot 5: UNIFORMES, VETEMENTS ET ACCESSOIRES DIVERS POUR LA POLICE DES MARCHES ET SSIAP L'accord-cadre à bons de commande est conclu du 01.01.2024 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2024. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction:- seuil minimum: Sans- seuil maximum: 10 000 euro(s) HT.Le montant mentionné au point II.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle.