Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à l'acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts

Description

un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre. La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre. la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole se sont associés afin de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques communs chargés de la fourniture de matériels d'entretien d'espaces verts (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, mais également les consommables et pièces détachés des matériels.) destinés à l'ensemble des services publics de chaque entité Lot 1: lot no1 : Matériels thermiques portatifs matériels au bpu : - debroussailleuse a moteur thermique - debroussailleuse a moteur thermique avec harnais - souffleur a dos a moteur thermique de 60 Cm3 environ - souffleur a dos a moteur thermique de 80 Cm3 environ - souffleur a main - taille haie thermique spécial coupe de rabattage - tronconneuse thermique - tronconneuse thermique D'Elagage À compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) Lot 2: lot no2 : Matériels thermiques standard matériels au BPU : - tondeuse professionnelle tractee thermique type mulching - tondeuse helecoidale - tondeuses a rouleaux à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) Lot 3: lot no3 : Matériels thermiques autoportés matériels au BPU : - tondeuse autoportee - tondeuse frontale rotative - tondeuse frontale thermique type mulching - tondeuse autoportee avec kit mulching a rayon de braquage zero - tondeuse à rayon de braquage nul à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 70 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) Lot 4: lot no4 : Tracteurs et chargeurs matériels au BPU : - mini chargeur valet de ferme - tracteur utilitaire de moins de 50 chevaux a 4 roues motrice - tracteur agricole de plus de 50 chevaux a 4 roues motrice - chargeur agricole telescopique à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 70 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) Lot 5: lot no5 : Matériels électriques et/ou sur batterie matériels au BPU : - scie a chaine a batterie (livrer sans batterie) - souffleur a main a batterie (livrer sans batterie) - souffleur dorsal a batterie (livrer sans batterie) - taille haie a batterie (livrer sans batterie) - tondeuse professionnelle autotractée electrique a batterie (livrer sans batterie) - harnais dorsal - batteries type pellenc ulib 1200 - batteries type pellenc ulib 750 - batteries type pellenc ulib 250 À compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) Lot 6: lot no6 : Autres matériels matériels au BPU : - un aerateur type " vertidrain 7416 de redexim " - booster de demarrage pour materiels D'Espaces verts - defeutreur pour pelouses hybrides - epandeur a engrais (type kuhn Mds8.2 ou similaire) - regarnisseur a picots - remorque double essieux - tablier avec fourches a palettes à compter de la date de réception du bon de commande, le matériel devra être livré dans le délai contractuel sur lequel s'est engagé le titulaire à l'article E2 de l'acte d'engagement. Néanmoins, ce délai ne peut pas excéder 40 jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus)