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Fourniture et livraison de petits matériels d'entretien des espaces verts du Département de la Sarthe

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2023-11-15

Description

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum (25 000 euro(s) Ht par période) , exécuté par émission de bons de commande.L'accord-cadre prendra effet à compter à compter de sa notification et se terminera le 31 décembre 2024.Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date.L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2026.Le délai d'exécution de chaque commande est fonction des délais indiqués dans le libellé du bordereau des prix et part de l'envoi du bon de commande

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