Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à l'acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts

Description

Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole en vue du lancement du présent accord-cadre. La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d’assurer l’organisation technique, juridique et administrative de la procédure, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre.La Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole se sont associés afin de retenir un ou plusieurs opérateurs économiques communs chargés de la fourniture de matériels d’entretien d’espaces verts (tondeuse autoportée, tondeuse autotractée, tracteur, tronçonneuse, taille-haie, souffleur à feuilles, mais également les consommables et pièces détachés des matériels.) destinés à l’ensemble des services publics de chaque entité.