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Expertise phytosanitaire des arbres d'alignement des routes départementales du Département de la Gironde. Réf 1989
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Description
Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal de 80 000,00 EUR HT par lot. Les prestations consistent à réaliser un diagnostic des arbres d'alignements, de réaliser des visites de houppiers si nécessaire et formuler des recommandations. Lot 1: Secteur Centre routiers Medoc — Bassin Arcachon — graves Entre-Deux-Mers Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal avec montant maximal 80 000 EUR HT et exécutoire à compter de la notification au titulaire jusqu'au 31.12.2021. Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2024. Conformément aux dispositions du droit commun communautaire et du code de la commande publique, article L. 2194-1/2º et article L. 2194-1/3º, le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des avenants si cela s'avère nécessaire. Lot 2: Secteur Centre routiers Sud Gironde Libournais Haute Gironde Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal avec montant maximal 80 000 EUR HT et exécutoire à compter de la notification au titulaire jusqu'au 31.12.2021. Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2024. Conformément aux dispositions du droit commun communautaire et du code de la commande publique article L. 2194-1/2º et article L. 2194-1/3º, le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des avenants si cela s'avère nécessaire.
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