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Description
Le présent marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées. Le marché concerne la réalisation de travaux d'entretien, réparations, mise en sécurité, d'améliorations de locaux voire de restructurations partielles d'unité. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande sans seuil minimum ni maximum (article R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret) pour l'ensemble des lots, à prix unitaires et révisables. Durée du marché: 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être renouvelé pour une période d'un an, trois fois. La reconduction du marché sera tacite sans que le titulaire ne puisse y renoncer (article R. 2112-4 du décret). Variantes non autorisées.
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