missions De Maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux De Renovation Energetique Du Centre Culturel Saint-Exupery

Description

le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Culturel Saint-Exupéry situé 32 rue de la Station à Franconville-La-Garenne (95130).Au sens de l'article R. 2431-3 du Code de la commande publique, l'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages suivante : Opération de réhabilitation de bâtiment.Le marché est soumis aux articles L.2410-1 à R.2432-7 du Code de la commande publique, ainsi qu'à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé Lot 1: le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Culturel Saint-Exupéry situé 32 rue de la Station à Franconville-La-Garenne (95130).Au sens de l'article R. 2431-3 du Code de la commande publique, l'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages suivante : Opération de réhabilitation de bâtiment.Le marché est soumis aux articles L.2410-1 à R.2432-7 du Code de la commande publique, ainsi qu'à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé